6 mars 2015
2015-01 Travaux de moussage de la toiture, de chauffage et d’isolation de la salle polyvalente.pdf |
2015-02 Création réserve incendie.pdf |
2015-03 Création columbarium.pdf |
2015-04 Désignation d’un référent «environnement» au SYDED.pdf |
2015-05 Chemin «Alpic» et chemin «Blanc de Lascabanes».pdf |
2015-06 IAT.pdf |
2 avril 2015
2015-07 Compte administratif 2014.pdf |
2015-08 Vote du budget primitif 2015.pdf |
30 avril 2015
2015-09 Création réserve incendie.pdf |
2015-10 Transfert de compétence «aménagement numérique » à la communautée de communes de la vallée du Lot et du vignoble.pdf |
2015-11 Mise a disposition des services de la communauté de communes de la vallée du Lot et du vignoble pour l’instruction des actes d’urbanisme.pdf |
2015-12 Subvention sur exercice 2015.pdf |
2015-13 Modification des statuts de la Fédération Départementale d’Énergie du Lot.pdf |
2015-14 Déclassement de la partie haute de la voie communale dite «rue n°3».pdf |
21 mai 2015
2015-15 Compte de gestion 2014.pdf |
2015-16 Décision modificative n°1.pdf |
2015-17 Mise a disposition des services de la communauté de communes de la vallée du Lot et du vignoble pour l’instruction des actes d’urbanisme.pdf |
2015-18 Subventions supplémentaires sur exercice 2015.pdf |
26 juin 2015
2015-19 Adhésion de la commune de Labastide du Vert à la compétence assainissement collectif du syndicat Aquareso.pdf |
2015-20 Changement de siège du syndicat Aquareso.pdf |
2015-21 Mise a disposition des services de la communauté de communes de la vallée du Lot et du vignoble pour l’instruction des actes d’urbanisme.pdf |
2015-22 Création et adhésion au pôle Équilibre territoral rural grand quercy.pdf |
2015-23 Nombre et répartition des sièges au conseil communautaire de la vallée du Lot et du vignoble.pdf |
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4 septembre 2015
2015-25 Modalités de financement pour le projet de la bache à incendie.pdf |
2015-26 Restauration du retable et modalités de financement.pdf |
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2015-28 Travaux de la coupole de la toiture de l'église de Carnac.pdf |
2015-29 Convention Préfecture: télétransmission des actes au contrôle de légalité.pdf |
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2015-31 Modalités de financemment columbarium.pdf |
30 octobre 2015
2015-32 Dissolution du CCAS.pdf |
2015-33 Modification de la déliberation 2015-28 portant sur la réfection de la coupole de l'église de Carnac et le plan de financement.pdf |
2015-34 Révision des tarifs existants des concessions et création de nouveaux tarifs.pdf |
2015-35 Subvention pour le college de Luzech.pdf |
2015-36 Mise en location sous-sol de l'école de Rouffiac.pdf |
2015-37 Création de poste d'un emploi permenant adjoint technique 1ère classe.pdf |
2015-38 Suppression du poste d'adjoint technique 2ème classe.pdf |
2015-39 Rétrocession concession funéraire.pdf |
4 décembre 2015
2015-40 Dissolution du CCAS.pdf |
2015-41 Avis du conseil sur le projet SDCI.pdf |
2015-42 Cadeau aux ainés.pdf |
2015-43 Modalités de financement réfection logement école de Rouffiac.pdf |